Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère ARCH UK BIOCIDES LIMITED
/
COSMOCIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COSMOCIL
ARCH UK BIOCIDES LIMITED, société de droit britanique

Numéro de dépôt :
1353734
Date de dépôt :
06/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2026

Présentation de la marque COSMOCIL

Déposée le 6 mai 1986 par la société étrangère ARCH UK BIOCIDES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSMOCIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ARCH UK BIOCIDES LIMITED domicilié(e) Wheldon Road CASTLEFORD, WF10 2JT WEST YORKSHIRE - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRONOVEM MARKS, Mme DUJARDIN Stéphanie domicilié(e) 158 avenue Josse Goffin - 1082 - BRUXELLES - Belgique.

La marque COSMOCIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COSMOCIL arrivera à expiration en date du 6 mai 2026.

ARCH UK BIOCIDES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : BAQUA CHECK , VANTROPOL , BAQUA SHOCK , DENSIL , BAQ OUT , BAQUA START , BAQUAGUARD , VANTOCIL , BAQUA CLEAN , PROXEL


ARCH UK BIOCIDES LIMITED, société de droit britanique - Wheldon Road CASTLEFORD, WF10 2JT WEST YORKSHIRE - Royaume-Uni


PRONOVEM MARKS, Mme DUJARDIN Stéphanie - 158 avenue Josse Goffin - 1082 - BRUXELLES - Belgique


Renouvellement sans limitation n°2060178 - Publication au BOPI 1996-07

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2006 n°2305544 - Publication au BOPI 2006-01-18

Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170649 - Publication au BOPI 1994-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°406536 - Publication au BOPI 2004-09-21

Inscription le 3 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296430 - Publication au BOPI 2000-03-03

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2016 n°2619392 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-27

Bactéricides à usage industriel.